Les faits

Le titulaire de police de Victor exploitait un entrepôt de produits chimiques agricoles, y compris l’entreposage et la vente de produits d’engrais aux clients agricoles locaux.

Au cours des 12 derniers mois, une grande zone de confinement d’engrais liquide a été construite avec des éléments à ossature en bois. Plusieurs réservoirs d’entreposage d’engrais liquide hors terre et la tuyauterie associée ont été installés dans la zone de confinement. Un raccord de la tuyauterie relié à l’un des réservoirs a soudainement cédé, ce qui a provoqué la fuite de près de 100 000 litres d’engrais liquide.

L’enquête sur le sinistre a permis de déterminer que le tuyau coudé en polychlorure de vinyle (PVC) et la colle avaient été mal installés. Des gouttelettes d’eau de condensation ont donc pu pénétrer dans le raccordement. Au fil du temps, les gouttelettes ont gelé et provoqué un gonflement et une déformation de la conduite. Lorsque le tuyau coudé s’est détaché de la conduite d’aspiration, l’engrais liquide contenu dans le réservoir s’est vidé et a rempli la zone de confinement en bois. En raison de la pression exercée sur le mur, le confinement a cédé et s’est effondré, ce qui a entraîné la fuite du produit dans l’environnement.

Le résultat 

La police d’assurance dépollution et responsabilité environnementale des locaux d’entreprise de Victor de l’assuré a couvert les frais d’enquête, de surveillance et de dépollution du sol et des eaux de surface, qui ont duré plus d’un an. Au total, plus de 7 000 tonnes métriques de sol contaminé et 400 mètres cubes d’eau de surface contaminée ont été transportés et éliminés hors site. Le coût total de la réclamation s’élevait à environ 2 millions de dollars.

Les facteurs de risque

Facteur de risque n°1 

Un plan d’intervention d’urgence en cas de déversement est de la plus haute importance pour un risque lié aux engrais liquides, car il fournira à l’assuré des conseils sur les mesures à prendre en cas de déversement. Le plan doit être partagé avec l’ensemble du personnel et être facilement accessible. Il doit inclure des procédures claires et détaillées à suivre en cas de déversement, d’incendie ou d’autre incident, et doit également inclure les coordonnées des personnes à avertir en cas d’incident environnemental.

Facteur de risque n°2 

Un système de confinement en bois n’est pas recommandé pour les zones exposées à de grands volumes d’entreposage de liquide, car ils pourraient se rompre en cas de déversement important de produit. Des mesures supplémentaires de prévention des sinistres, telles que la surveillance vidéo, la détection des fuites et les vannes d’arrêt, sont des mesures d’atténuation importantes pour contenir ou empêcher la propagation d’un déversement.

_{*Le présent scénario de réclamation n’est présenté qu’à titre indicatif. Seule la police d’assurance peut fournir les modalités, la garantie, les montants, les conditions et les exclusions réels.}