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Architectes et ingénieurs en pratique privée

Apprenez davantage sur cette couverture.

Préparation aux nombreux risques auxquels les pratiques privées sont confrontées

Notre assurance responsabilité professionnelle protège les firmes d'experts-conseils et de conception en pratique privée qui offrent des services professionnels tels que les services d’architecture, de génie, de design d'intérieurs, d'arpentage, d’architecture-paysagiste, de gestion de projet et de construction, d'experts-conseils techniques et liés à l'environnement. 

Cette police d’assurance professionnelle est offerte aux firmes en pratique privée qui rendent des services professionnels comme des services d’architecture, de génie, d’arpentage, de gestion de projet et d’architecture paysagiste.

Pour les firmes dont les honoraires annuels sont de 500 000 $ ou moins, visitez notre page « Architectes et ingénieurs œuvrant dans des petites entreprises ».

  • Assurance souscrite sur la base des réclamations présentées et déclarées
  • Couverture intégrale des actes antérieurs dès la fondation de la firme
  • Période d’assurance d’un an ou de deux ans
  • Prime fixe garantie pour la période d’assurance
  • Prime payable en versement annuelle
  • Limites offertes sur une base par réclamation et globale annuelle, jusqu'à concurrence de 15 000 000 $

  • Limites exclusives des frais de défense – quelle que soit la juridiction de réclamation, les limites de garantie ne sont pas diminuées par les frais de réclamation
  • Défense au premier dollar – quelle que soit la juridiction de réclamation, la franchise est applicable aux dommages uniquement
  • Franchise globale – si votre entreprise est confrontée à des réclamations, notre franchise globale de 2 fois par période d'assurance vous aidera à planifier le coût de vos réclamations
  • Franchise de dommages partagée
  • Réduction de franchise à la suite d'une médiation – si une réclamation est réglée suite à un processus de médiation et que des paiements pour dommages sont versés pour votre compte, votre franchise sera réduite jusqu'à 50 %
  • Responsabilité en matière de pollution – des limites de garantie complètes disponibles pour les réclamations liées à la pollution découlant d'une erreur, d'une omission ou d'un acte de négligence dans l'exécution de services professionnels pour autrui
  • Remboursement de frais de présence – un remboursement jusqu'à concurrence de 35 000 $ des dépenses raisonnables engagées pour la présence à une médiation, à un interrogatoire, à une conférence préparatoire au procès et au procès
  • Remboursement de frais à la suite de mesure disciplinaire – un remboursement jusqu'à concurrence de 35 000 $ des frais juridiques raisonnables encourus pour la défense d'une mesure disciplinaire prise contre vous ou votre firme; y compris les coûts qui vous sont imposés par votre organisme de règlementation pour des examens techniques ou une formation continue
  • Remboursement de frais d’événement de crise – un remboursement jusqu'à concurrence de 35 000 $ des dépenses raisonnables engagées par vous pour les services d’experts-conseils fournis par une firme de relations publiques en réaction à un événement de crise

Pour les soumissions ordinaires, veuillez utiliser les formulaires de proposition ci-dessous :

Architectes en pratique privée

ou Ingénieurs en pratique privée

 

Pour les renouvellements, veuillez utiliser les formulaires de renouvellement ci-dessous :

Architectes en pratique privée

ou Ingénieurs en pratique privée

 

Une fois rempli, veuillez l'envoyer à soumettrepropositions.ca@victorinsurance.com

Veuillez télécharger les lignes directrices aidant à remplir vos formulaires de proposition d'assurance responsabilité professionnelle ci-dessous.

Veuillez télécharger les documents ci-dessous.

Consultez nos publications sur la gestion de risques, nos cours en ligne, notre programme de webémissions et nos autres ressources.

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Nos produits et programmes d'assurance sont tous présentés ci-dessous.

Responsabilité professionnelle des architectes et ingénieurs

Protège un large éventail de firmes d’architectes et d’ingénieurs contre les risques. Allant des petites entreprises à propriétaire unique aux grandes firmes multidisciplinaires et multinationaux dont les honoraires facturés se chiffrent à des dizaines de millions de dollars.

Assurance RCG

L'assurance responsabilité civile générale des entreprises (RCG) protège contre un éventail de réclamations potentielles découlant de préjudice corporel, de dommage matériel, de préjudice personnel ou de préjudice lié à la publicité.

Assurance des biens des entreprises

L’assurance des biens des entreprises protège les actifs physiques les plus précieux d’une entreprise, comme les bâtiments, l’équipement et les ordinateurs, contre tout sinistre ou dommage découlant d’un éventail de causes, y compris le vol, le feu ou le vandalisme.

Responsabilité civile umbrella des entreprises

L’assurance de la responsabilité civile umbrella des entreprises fournit une protection efficace contre les grandes pertes et les lacunes potentielles de la couverture contre divers risques. 

Assurance de la construction

Le nombre de risques auxquels les constructeurs sont confrontés dans leur travail quotidien est considérable. C'est pourquoi nous offrons différentes polices d'assurance de la construction (comme l'assurance chantier, l'assurance responsabilité wrap-up et la RCG pour les entrepreneurs) afin de protéger à la fois le projet de construction et l’équipe impliquée.

Assurance des entreprises contre le vol et les détournements

L’assurance des entreprises contre le vol et les détournements fournit une protection importante contre le vol et la fraude en milieu de travail. 

Assurance contre les cyber-risques

Le risque cybernétique est une menace pour les entreprises de toutes tailles. Assurez-vous que votre entreprise est à l'épreuve du temps grâce à notre couverture de pointe. 

Responsabilité des administrateurs et dirigeants

Nous offrons une gamme complète de produits relatifs aux administrateurs et dirigeants, comportant de nombreux avantages en matière de couverture qui sont uniques en leur genre, notamment la défense au premier dollar et l’obligation de défense.

Responsabilité civile en matière de pratiques d’emploi

Du congédiement injustifié à la discrimination, cette couverture protège les employeurs contre les réclamations pour actes répréhensibles formulées à leur encontre par leurs employés. 

Responsabilité environnementale et pollution

Protège l'entreprise de votre client en cas d’allégations de pollution, de risques liés à la RCG, d’erreurs, d’omissions ou d’actes de négligence, que ces allégations soient fondées ou non.

Assurance contre les erreurs et omissions

Nous offrons depuis plus de 40 ans de l’assurance contre les erreurs et omissions aux associations et aux groupes d’affinité, ainsi qu’aux particuliers exerçant toute une gamme de métiers et de professions – des ambulanciers aux zoologistes, et tout ce qui se trouve entre les deux. 

Responsabilité des fiduciaires

L’assurance responsabilité des fiduciaires fournit une couverture aux fiduciaires, aux administrateurs et à l’entité elle-même contre la responsabilité potentielle si la gestion d’un régime d’avantages pour employés se révélait déficiente.

Assurance des technologies

Conçue pour répondre aux risques spécifiques auxquels sont exposés les professionnels de ce secteur, des fabricants de matériel électronique aux professionnels des sociétés de multimédias, en passant par les petites entreprises du secteur des technologies de l’information. Elle protège également contre la possibilité de différends liés à la propriété intellectuelle, notamment des violations de droit d’auteur ou des contrefaçons de marques de commerce.