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Responsabilité des administrateurs et dirigeants : Organismes sans but lucratif

Apprenez davantage sur cette couverture.

La protection des finances des organismes sans but lucratif

Notre assurance responsabilité des membres de la direction à l’intention des administrateurs et dirigeants d’entités sans but lucratif protège l’organisme et ses administrateurs et dirigeants contre des allégations d’actes de négligence.

Elle offre une couverture élargie comprenant des garanties liées aux pratiques d’emploi et à la responsabilité des fiduciaires.

Notre portefeuille vise une vaste gamme de risques dont les suivants :

  • Associations professionnelles
  • Foyers pour les handicapés
  • Centres de réadaptation physique et mentale
  • Refuges
  • Organismes communautaires
  • Agences de recrutement
  • Cliniques médicales
  • Centres d’aide aux entreprises
  • Associations sportives

  • Libellé de la police – sur la base des réclamations présentées et déclarées
  • Période d’assurance – polices annuelles et d’une durée de trois ans (limites selon la durée ou globales, versements annuels fixes)
  • Capacité – limites jusqu’à concurrence de 10 000 000 $
  • Territoire – réclamations présentées partout dans le monde

  • Multiples conventions d’assurance : administrateurs et dirigeants, postes d’administrateur externe d’entité sans but lucratif, pratiques d’emploi et responsabilité des fiduciaires
  • Défense au premier dollar (aucune franchise pour la plupart des risques)
  • Période de déclaration prolongée bilatérale
  • Définition élargie du terme « assuré » (qui comprend l’entité, les administrateurs, les dirigeants, les fiduciaires, les employés, les bénévoles et les membres de comité)
  • Côté A non révocable
  • 60 jours pour donner un avis de non-renouvellement

  • Groupes d’affinité

Pour les soumissions ordinaires, veuillez remplir le formulaire ci-dessous :

Formulaire de proposition - Assurance de la responsabilité des administrateurs et dirigeants d'entités sans but lucratif

Pour les renouvellements, veuillez remplir le formulaire ci-dessous :

Formulaire de renouvellement - Assurance de la responsabilité des administrateurs et dirigeants d'entités sans but lucratif

Veuillez joindre les pièces jointes comme indiqué sur le formulaire de proposition. Une fois rempli, veuillez l'envoyer à soumettrepropositions.ca@victorinsurance.com

 

Vous pouvez également obtenir une soumission en utilisant V², notre portail commercial pour les courtiers d’assurance. De soumission à émission d’une police d’un an ou trois ans en juste quelques minutes.

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Exemples de réclamations

Quand nos couvertures sont-elles utiles? Nous avons préparé quelques scénarios détaillés pour montrer pourquoi souscrire une assurance est si importante.

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Consultez nos produits

Nos produits et programmes d'assurance sont tous présentés ci-dessous.

Responsabilité professionnelle des architectes et ingénieurs

Protège un large éventail de firmes d’architectes et d’ingénieurs contre les risques. Allant des petites entreprises à propriétaire unique aux grandes firmes multidisciplinaires et multinationaux dont les honoraires facturés se chiffrent à des dizaines de millions de dollars.

Assurance RCG

L'assurance responsabilité civile générale des entreprises (RCG) protège contre un éventail de réclamations potentielles découlant de préjudice corporel, de dommage matériel, de préjudice personnel ou de préjudice lié à la publicité.

Assurance des biens des entreprises

L’assurance des biens des entreprises protège les actifs physiques les plus précieux d’une entreprise, comme les bâtiments, l’équipement et les ordinateurs, contre tout sinistre ou dommage découlant d’un éventail de causes, y compris le vol, le feu ou le vandalisme.

Responsabilité civile umbrella des entreprises

L’assurance de la responsabilité civile umbrella des entreprises fournit une protection efficace contre les grandes pertes et les lacunes potentielles de la couverture contre divers risques. 

Assurance de la construction

Le nombre de risques auxquels les constructeurs sont confrontés dans leur travail quotidien est considérable. C'est pourquoi nous offrons différentes polices d'assurance de la construction (comme l'assurance chantier, l'assurance responsabilité wrap-up et la RCG pour les entrepreneurs) afin de protéger à la fois le projet de construction et l’équipe impliquée.

Assurance des entreprises contre le vol et les détournements

L’assurance des entreprises contre le vol et les détournements fournit une protection importante contre le vol et la fraude en milieu de travail. 

Assurance contre les cyber-risques

Le risque cybernétique est une menace pour les entreprises de toutes tailles. Assurez-vous que votre entreprise est à l'épreuve du temps grâce à notre couverture de pointe. 

Responsabilité des administrateurs et dirigeants

Nous offrons une gamme complète de produits relatifs aux administrateurs et dirigeants, comportant de nombreux avantages en matière de couverture qui sont uniques en leur genre, notamment la défense au premier dollar et l’obligation de défense.

Responsabilité civile en matière de pratiques d’emploi

Du congédiement injustifié à la discrimination, cette couverture protège les employeurs contre les réclamations pour actes répréhensibles formulées à leur encontre par leurs employés. 

Responsabilité environnementale et pollution

Protège l'entreprise de votre client en cas d’allégations de pollution, de risques liés à la RCG, d’erreurs, d’omissions ou d’actes de négligence, que ces allégations soient fondées ou non.

Assurance contre les erreurs et omissions

Nous offrons depuis plus de 40 ans de l’assurance contre les erreurs et omissions aux associations et aux groupes d’affinité, ainsi qu’aux particuliers exerçant toute une gamme de métiers et de professions – des ambulanciers aux zoologistes, et tout ce qui se trouve entre les deux. 

Responsabilité des fiduciaires

L’assurance responsabilité des fiduciaires fournit une couverture aux fiduciaires, aux administrateurs et à l’entité elle-même contre la responsabilité potentielle si la gestion d’un régime d’avantages pour employés se révélait déficiente.

Assurance des technologies

Conçue pour répondre aux risques spécifiques auxquels sont exposés les professionnels de ce secteur, des fabricants de matériel électronique aux professionnels des sociétés de multimédias, en passant par les petites entreprises du secteur des technologies de l’information. Elle protège également contre la possibilité de différends liés à la propriété intellectuelle, notamment des violations de droit d’auteur ou des contrefaçons de marques de commerce.