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Assurance pollution pour les entrepreneurs

Apprenez davantage sur cette couverture.

Maîtriser les incidents de pollution

Notre police d’assurance pollution protège les entrepreneurs contre les réclamations pour dommages corporels, dommages matériels et dommages environnementaux causés à des tiers, notamment les coûts de dépollution, découlant de conditions polluantes résultant de l’exécution de leurs travaux.

Plusieurs types d’entrepreneurs qui sont responsables des travaux tant environnementaux, tant non environnementaux, sont admissibles à l’assurance pollution, qu’ils agissent à titre d’entrepreneur général, de sous-traitant ou de gestionnaire de construction.

Voici quelques exemples :

  • Restauration suite à un incendie et l’inondation
  • Enlèvement de l’amiante/du plomb/des moisissures
  • Installation et enlèvement de réservoir
  • Excavation
  • Égout/eau
  • Démolition
  • Projet maritime
  • Restauration de sites

Les entrepreneurs et propriétaires sont admissibles à l’assurance pollution pour un projet spécifique en vertu de nos programmes pour des projets contrôlés par l’entrepreneur et contrôlés par le propriétaire.

  • Libellé de la police – soit sur la base d’événement, soit sur la base des réclamations présentées et déclarées
  • Période d’assurance – polices annuelles; polices pluriannuelles pour les projets spécifiques, incluant travaux achevés et période de déclaration prolongée
  • Capacité – limites jusqu’à concurrence de 10 000 000 $ par incident/globale
  • Franchise standard – 5 000 $
  • Primes minimales – contactez un souscripteur
  • Territoire – couverture des réclamations présentées au Canada

  • Couverture des conditions polluantes graduelles et soudaines
  • Coûts relatifs aux interventions d’urgence
  • Supervision insuffisante des sous-traitants ayant causé de conditions polluantes
  • Travaux achevés
  • Les paiements supplémentaires n’ont pas pour effet de réduire la limite de garantie (certaines conditions s’appliquent)
  • Incidents en cours de transport
  • Une période de déclaration prolongée automatique de 30 jours
  • Amendes, pénalités civiles ou cotisations obligatoires
  • La franchise ne s’applique pas aux paiements supplémentaires

  • Couverture des moisissures offerte dans le cadre de la police souscrite sur la base des réclamations présentées
  • Sites d’élimination non détenus en propriété
  • Assurance pollution des locaux d'entreprise appartenant à l'assuré ou loués par lui

Pour les soumissions ordinaires, veuillez remplir le formulaire ci-dessous qui vous concerne le plus :

Formulaire de proposition - Assurance pollution pour entrepreneurs (police annuelle)

Formulaire de proposition - Assurance pollution pour entrepreneurs (police pour projet spécifique)

Si vous souhaitez une couverture optionnelle pour les locaux ou les moisissures, veuillez remplir le(s) questionnaire(s) supplémentaire(s) suivant(s) :

Questionnaire supplémentaire - Couverture des locaux d'entreprise

Questionnaire supplémentaire - Moisissures

Pour les projets spécifiques, veuillez inclure les renseignements suivants avec votre proposition :

  • Description des tâches
  • Contrats
  • Description du projet
  • Plan du site

Une fois rempli, veuillez l'envoyer à soumettrepropositions.ca@victorinsurance.com

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Réclamations

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Exemples de réclamations

Quand nos couvertures sont-elles utiles? Nous avons préparé quelques scénarios détaillés pour montrer pourquoi souscrire une assurance est si importante.

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Consultez nos produits

Nos produits et programmes d'assurance sont tous présentés ci-dessous.

Responsabilité professionnelle des architectes et ingénieurs

Protège un large éventail de firmes d’architectes et d’ingénieurs contre les risques. Allant des petites entreprises à propriétaire unique aux grandes firmes multidisciplinaires et multinationaux dont les honoraires facturés se chiffrent à des dizaines de millions de dollars.

Assurance RCG

L'assurance responsabilité civile générale des entreprises (RCG) protège contre un éventail de réclamations potentielles découlant de préjudice corporel, de dommage matériel, de préjudice personnel ou de préjudice lié à la publicité.

Assurance des biens des entreprises

L’assurance des biens des entreprises protège les actifs physiques les plus précieux d’une entreprise, comme les bâtiments, l’équipement et les ordinateurs, contre tout sinistre ou dommage découlant d’un éventail de causes, y compris le vol, le feu ou le vandalisme.

Responsabilité civile umbrella des entreprises

L’assurance de la responsabilité civile umbrella des entreprises fournit une protection efficace contre les grandes pertes et les lacunes potentielles de la couverture contre divers risques. 

Assurance de la construction

Le nombre de risques auxquels les constructeurs sont confrontés dans leur travail quotidien est considérable. C'est pourquoi nous offrons différentes polices d'assurance de la construction (comme l'assurance chantier, l'assurance responsabilité wrap-up et la RCG pour les entrepreneurs) afin de protéger à la fois le projet de construction et l’équipe impliquée.

Assurance des entreprises contre le vol et les détournements

L’assurance des entreprises contre le vol et les détournements fournit une protection importante contre le vol et la fraude en milieu de travail. 

Assurance contre les cyber-risques

Le risque cybernétique est une menace pour les entreprises de toutes tailles. Assurez-vous que votre entreprise est à l'épreuve du temps grâce à notre couverture de pointe. 

Responsabilité des administrateurs et dirigeants

Nous offrons une gamme complète de produits relatifs aux administrateurs et dirigeants, comportant de nombreux avantages en matière de couverture qui sont uniques en leur genre, notamment la défense au premier dollar et l’obligation de défense.

Responsabilité civile en matière de pratiques d’emploi

Du congédiement injustifié à la discrimination, cette couverture protège les employeurs contre les réclamations pour actes répréhensibles formulées à leur encontre par leurs employés. 

Responsabilité environnementale et pollution

Protège l'entreprise de votre client en cas d’allégations de pollution, de risques liés à la RCG, d’erreurs, d’omissions ou d’actes de négligence, que ces allégations soient fondées ou non.

Assurance contre les erreurs et omissions

Nous offrons depuis plus de 40 ans de l’assurance contre les erreurs et omissions aux associations et aux groupes d’affinité, ainsi qu’aux particuliers exerçant toute une gamme de métiers et de professions – des ambulanciers aux zoologistes, et tout ce qui se trouve entre les deux. 

Responsabilité des fiduciaires

L’assurance responsabilité des fiduciaires fournit une couverture aux fiduciaires, aux administrateurs et à l’entité elle-même contre la responsabilité potentielle si la gestion d’un régime d’avantages pour employés se révélait déficiente.

Assurance des technologies

Conçue pour répondre aux risques spécifiques auxquels sont exposés les professionnels de ce secteur, des fabricants de matériel électronique aux professionnels des sociétés de multimédias, en passant par les petites entreprises du secteur des technologies de l’information. Elle protège également contre la possibilité de différends liés à la propriété intellectuelle, notamment des violations de droit d’auteur ou des contrefaçons de marques de commerce.